ConnexionLe club compte actuellement une centaine de membres dont une quinzaine d'encadrants.
ASTERINA PLONGEE CLUB DE MEAUX
0777386
REGLEMENT INTERIEUR Mise à jour 01/09/05
TITRE 1 OBJET
Article 1
: Conditions générales
Le règlement intérieur s'applique à tous les adhérents de l'Asterina. Il fixe les conditions d'exercices des activités, tant pour des questions de sécurité que pour des raisons de discipline et d'organisation générale. Du simple fait de son adhésion à l'association, chaque membre s'engage à le respecter.
TITRE 2 LA RESPONSABILITE DE L'ASSOCIATION
Article 1
: Responsabilité du Président
Le Président représente obligatoirement l'association dans ses rapports avec les pouvoirs publics, en justice et dans tous les actes de la vie.
C'est dans cet état d'esprit que le Président ne pourra reconnaitre l'association responsable lorsque :
- les activités pratiquées ne lui auront pas été déclarées ou qu'elles ne seront pas liées aux buts définis dans les statuts
-qu'un incident ou accident, ayant eu lieu lors d'activités reconnues, découlerait d'une faute intentionnelle et ou dolosive.
Article 2
: Responsabilité de l'association.
L'association n'est responsable que des activités qu'elle organise. Pour la piscine l'association décline toute responsabilité en dehors de son enceinte.
L'association n'est pas responsable des périodes passées en dehors de son contrôle.
Article 3
: Responsabilité des membres.
Chaque membre est civilement et pénalement responsable des infractions et dommages qu'il pourrait commettre lors d'activités en contradiction avec les statuts et règlements de la FFESSM et de l'association Asterina.
Article 4
: Responsabilité des mineurs.
La surveillance des mineurs est assurée par l'Asterina pendant les heures de cours.
Il est de la responsabilité des parents d'assurer leur surveillance en dehors de ces périodes
(Transport aller et retour) et de s'assurer de la présence des enfants aux entrainements.
TITRE 3 LA PRATIQUE DE LA PLONGEE
Article 1
: Formalités
Pour pouvoir pratiquer des activités subaquatiques sous l'égide de l'Astérina, chaque plongeur doit :
Avoir quatorze ans dans l'année scolaire.
Etre titulaire de la licence délivrée par la FFESSM en cours de validité, exception faite des baptêmes de plongée.
Avoir subi le contrôle médical prévu par le présent règlement
Etre à jour de sa cotisation.
Article 2
: Dossier d'inscription
Le dossier d'inscription comprend :
La demande d'adhésion complétée et signée
L'autorisation parentale pour les mineurs
Un certificat médical de non contre indication à la pratique de la plongée subaquatique
Une photo d'identité
Le règlement de la cotisation
Un justificatif de niveau obtenu.
Article 3
: Accès aux activités
Les personnes non régulièrement inscrites à l'association ne peuvent accéder à ses activités.
Toute infraction à cette règle engage directement la responsabilité de son auteur en cas d'accident.
Pour les titulaires de la licence FFESSM encore en cours de validité, le délai de remise du dossier d'inscription ne doit pas excéder 1 mois à partir du premier jour d'activité au Club.
Les nouveaux membres non licenciés FFESSM pour l'année en cours ne peuvent pas pratiquer l'activité avant la remise de leur dossier complet permettant de les assurer normalement (à l'exception du baptême).
L'accès au bassin est interdit strictement, sans dérogation possible, aux enfants de moins de 13 ans (sauf
baptême a partir de 8 ans).
Article 4
: Déroulement des séances
Les activités de l'association sont organisées par des moniteurs répondant aux normes de la FFESSM et sous la direction du Directeur
Technique. Ils organisent les cours et sont responsables de la sécurité.
L'accès au bassin est interdit en l'absence de moniteur habilité, il peut décider de stopper l'activité d'un adhérent s'il le juge nécessaire pour des raisons de sécurité.
Les adhérents sont tenus de respecter les normes fédérales et doivent respecter les règles d'utilisation des équipements mis à disposition.
Article 5
: Planning de surveillance
Un planning de surveillance est établi pour chaque séance en accord avec le Président de l'association et est accessible à tous les membres
Article 6
: Sorties Club
Les sorties club sont décidées par le Conseil d'administration et lui seul.
Elles sont consignées dans un registre mentionnant :
Les dates
Le lieu
Le but
Le Directeur de plongée et la nature de l'encadrement
Les participants :
Elles sont réservées aux licenciés âgés de plus de 14 ans membres du club Astérina, détenteur du N1 minimum pour les sorties mer (les mineurs devront être accompagnés de leur tuteur légal avec une prise en charge signée.
Les conjoints et leurs enfants peuvent participés aux sorties. Les enfants seront donc sous la responsabilité de leurs parents
Des dérogations pour les licenciés âgés de plus de 18 ans membres d'un autre club peuvent être accordées par le Président de l'Astérina
Le Directeur de plongée est nommé pour chaque sortie par le Président. L'encadrement sera conforme aux règles de la FFESSM.
Les plongées s'effectueront dans le strict respect des règles de la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM).
Toutes autres manifestations qui ne bénéficient pas de l'aval du conseil d'administration sont déclarées privées et n'engagent que leurs organisateurs.
L'ASTERINA décline dans ce cas toute responsabilité pécuniaire, civile et pénale.
CONDITIONS PARTICULIERES
SORTIES CARRIERE :
Directeur de plongée : E 3 minimum
Encadrement : E 2 minimum
Plongeurs : Niveau 1 minimum avec 2 plongées en milieu naturel
Palanquée de 2 plongeurs maximum plus un Encadrant minimum. (Sauf N1 : un encadrant E3 pour un élève.)
Le président se réserve le droit de ne pas autoriser cette sortie à un élève qui n'en aurait pas les capacités.
SORTIES à la fosse de VILLENEUVE
Directeur de plongée : E 3 minimum
Encadrement : tous niveaux d'encadrement. Les E1 seront limités à la fosse de 5m.
Plongeur : Tous niveaux (les préparations N1 limités à la fosse de 5m) et sur validation des aptitudes reconnues.
SORTIES à la fosse d'AUBERVILLIERS
Directeur de plongée : E 3 minimum
Encadrement; E1 minimum (6 mètres maxi)
Plongeur : tous niveaux et sur validation des aptitudes reconnues.
Article 7
: adhésion
Toute adhésion et renouvellement d'adhésion est soumis à l'approbation du conseil d'administration.
TITRE 4
CONTROLE ET SUIVI MEDICAL
Article 1
: Contrôle médical
Annuellement les personnes pratiquant des activités subaquatiques, sous l'égide de l'Astérina, doivent impérativement subir un contrôle médical ayant pour objet l'exploration des aptitudes et le dépistage des affections contre indiquant ces activités.
Un certificat médical doit être établi par un médecin agréé par la FFESSM ou titulaire du certificat d'études spéciales de médecine du sport en cas de passage de brevet supérieur au niveau I. Dans les autres cas ce certificat doit être préférentiellement établi par ces médecins.
Article 2
: Suivi médical
Le plongeur pouvant s'immerger dans des eaux malsaines il parait souhaitable qu'il soit à jour de ses vaccinations. Les membres de l'Asterina sont invités à consulter leur médecin traitant.
TITRE 5: ASSURANCE DE L'ASSOCIATION
Article 1
: Affiliation
Par le fait de son affiliation à la FFESSM, l'association Astérina est assurée par la Compagnie AXA par l'intermédiaire de : Cabinet Lafont 34 bd Clemenceau 66000 PERPIGNAN.
Tout accident doit lui être signalé dans les 5 jours.
Article2
: Assurance des membres.
Les membres bénéficient d'une couverture en assurance responsabilité civile aux tiers, par l'intermédiaire de leurs licences, en cas d'accident occasionné dans la pratique des activités subaquatiques et en défense et recours.
Il est souhaitable que les membres souscrivent par l'intermédiaire du Club à une assurance complémentaire et à un service d'assistance, pour couvrir leurs propres dommages, les frais de caisson, etc…
TITRE 6:MATERIEL
Article 1
: Matériel obligatoire à charge des adhérents.
Tout adhérent a l'obligation de se présenter aux séances avec l'équipement minimum suivant :
Palmes, Masque,
Tuba
Article 2
: Matériel du Club
Le matériel mis à la disposition des adhérents de l'association est réservé pour l'utilisation en piscine.
Les détendeurs et gilets peuvent être prêtés pour les sorties Club après accord du président et du responsable matériel.
Les blocs pourront être utilisés dans le cadre des sorties Club après accord du président et du responsable matériel.
Les blocs peuvent être prêtés à titre privé après accord du président et du responsable matériel.
Lors des sorties Club en transport groupé, la trousse de secours et l'oxygène doivent toujours accompagner les voyageurs.
TITRE 7 : L ' ASTERINA ET LA PISCINE
Article 1
: Règlement de la piscine
La ville de MEAUX, par l'intermédiaire de l'OMS mets à la disposition de l'association la piscine municipale. Les membres de l'Astérina sont tenus de respecter et d'appliquer le règlement intérieur de cet établissement.
TITRE 8: SANCTIONS ET CONTESTATIONS
Article 1
: Sanctions
Tout manquement à ce règlement intérieur sera sanctionné par un avertissement délivré par le Comité Directeur. Toute récidive peut entrainer une mise à l'écart voir l'exclusion.
Article 2
: Contestations
Tout litige susceptible de survenir à propos de l'application de ce règlement est du ressort du comité directeur qui, s'il ne peut le résoudre, le soumet à l'Assemblée des membres de l'Association.
|
|
